Questions écrites au gouvernement :
Planning familial Ministère des Solidarités et de la Cohésion Sociale
- Logement, locations, loyers, montant Secrétariat d’Etat au Logement
- Centres éducatifs fermés, bilan et perspectives Ministère de la Justice et des Libertés
bourses d’études, enseignement supérieur
Ministre de l’Enseignement et de la Recherche
Aide juridique, contribution, exonération, perspective
Ministère de la Justice et des Libertés
- Crédit d’impôt, emploi d’un salarié à domicileMinistère du Budget et des Comptes Publics
- Gaz : tarifs, évolutions Ministère de l’Industrie, de l’Energie et de l’Economie Numérique
- Mutuelles, tarifs, évolutions Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé
- Maladies rares, prise en charge, drépanocytose Ministère de la Santé
- Enfants, agression sexuelle d’un des parents. poursuites. effectivité Ministère de la Justice
- Prime pour l’Emploi, calcul, bénéficiaires RSA Ministère du Budget - Allocation aux Adultes Handicapés, revalorisation Ministère du Budget
- Anciens combattants et victimes de guerres, tziganes, internement Ministère de la Défense
- Enfants, santé, dyspraxie, prise en charge Ministère de l’Education Nationale
- Handicapés, politique à l’agard des handicapés, autistes ministère de la Santé et des Sports
- Retraites, professions libérales Ministère du Travail, de la Solidarité et de la Fonction Publique
- maladies professionnelles, troubles musculo-squelettiques Ministère de la Santé et des Sports
http://http://jean-grellier.fr/Allo...- Allocation aux Adultes Handicapés (AAH), revalorisation Ministère du Travail, de la Solidarité et de la Fonction Publique
- CAF, fonctionnement, moyens Ministère de la Famille et de la Solidarité
- Justice, procédures, preuves, actes sous signature juridique Ministère de la Justice
- TVA, restauration, contrepartie (2) Ministère de l’Economie, de l’industrie et de l’emploi
- Surendettement, lutte et prévention Ministère de l’Economie, de l’industrie et de l’emploi
Orphelins, indemnisation. champ d’application
Ministère de la Défense et des Anciens combattants
Handicapés, insertion professionnelle et sociale
ministère de la Santé et des Sports
Précarité, lutte et prévention
Ministère de l’Economie, de l’industrie et de l’emploi
Maladie de Rendu osler, prise en charge
ministère de la Santé et des Sports
Commerce, missions observatoire des marges
Ministère de l’Economie, de l’industrie et de l’emploi
gens du voyage, revendications, accès banques et assurances
Ministère du logement
Revalorisation des pensions de retraite
Retraites complémentaires, paiement des pensions
retraites : fonctionnaires civils et militaires, liquidation des pensions
Retraites : fonctionnaires civils et militaires
Pensions fonctionnaires civils et militaires, revalorisation
Pensions de reversion
- Mutuelles, taxation, conséquences
- Lutte contre l’exclusion, accès à l’eau et à l’énergie
- Impôt sur le revenu, crédit d’impôt, emploi d’un salarié à domicile
haut débit, couverture du territoire
Handicapés et invalides, allocations, ressources
- CRAMCO Limoges, fonctionnement
Ateliers et chantiers d’insertion, financement
Assurance crédit. attitude des compagnies d’assurance
Anciens combattants, retraite mutualiste du combattant, plafond majorable
Anciens combattants et victimes de guerre, revendications
Allocation équivalent retraite, suppression, conséquences
Retraite anticipée, carrières longues
prise en charge des personnes sans domicile fixe
Pensions de réversion, conditions d’attribution
Illestrisme, lutte et prévention
EHPAD. fonctionnement. financement
surendettement. commissions. calcul du reste à vivre
retraite mutualiste du combattant
logement social, foyers de jeunes travailleurs
Energies et carburants, prix et conséquences
Energies et carburants, Primes à la cuve
Logement opposable : lire la suite
Pension de réversion : lire la suite
Statut des personnes poly-handicapées : lire la suite
Taux de TVA pour personnes dépendantes : lire la suite
Personnes handicapées, allocations ressources
Retraite : revalorisation des pensions
Accession à la propriété : emprunts à taux variables. prêts relais. conséquences
Associations d’éducation populaire, fonctionnement et financements